Mentions Légales

• Droits d'auteur
Le site internet http://webmldca.mldieppe.org est la propriété exclusive de La Mission Locale de Dieppe Côte d'Albatre - 8 avenue Normandie Sussex 76200 Dieppe Tél : 02 35 84 96 56.
L'ensemble des éléments édités sur ce Site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques, nom de domaine... sont protégés par les dispositions du code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, aucun élément composant ce Site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et préalable de La Mission Locale de Dieppe Côte d'Albatre. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur.

• Avertissement
Les informations contenues sur le Site sont données aux seules fins d'information de l'utilisateur et ne peuvent être considéré comme assorties d'une quelconque forme de garantie. De ce fait, l'utilisation du présent Site s'effectue entièrement aux propres risques de l'utilisateur. La Mission Locale de Dieppe Côte d'Albatre ne pourra être tenu pour responsables des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'utilisation de ce Site. En outre, La Mission Locale de Dieppe Côte d'Albatre ne pourra être tenu responsable pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers, ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à la disposition sur le Site http://webmldca.mldieppe.orgLa Mission Locale de Dieppe Côte d'Albatre se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits ou services présentés sur le Site. Par conséquent, il vous appartient de vérifier l'exactitude des informations auprès de nos prestataires. L'ensemble de ces modifications s'impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.

 

La Mission Locale de Dieppe Côte d'Albatre s'engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du Site à tout moment. La Mission Locale de Dieppe Côte d'Albatre peut à tout moment, modifier ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du Site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications sur le Site. • Liens hypertextes Afin d'assurer une information optimale de l'utilisateur, La Mission Locale de Dieppe Côte d'Albatre peut être amené à effectuer sur son Site des liens vers des sites tiers. La Mission Locale de Dieppe Côte d'Albatre ne dispose d'aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers qui demeurent totalement indépendants. Par conséquent, La Mission Locale de Dieppe Côte d'Albatre ne peut en aucun cas être tenu pour responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur des sites tiers ou à partir de ces sites auxquels le Site se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de liens. En outre, il incombe à l'utilisateur de prendre les précautions nécessaires pour éviter toute contamination du Site par notamment un ou plusieurs "virus", "Cheval de Troie" ou tout autre "parasite".

• Données personnelles

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour toute demande, adressez-vous à La Mission Locale de Dieppe Côte d'Albatre - 8 avenue Normandie Sussex 76200 Dieppe Tél : 02 35 84 96 56
 

• Informations techniques

Hébergement du site internet : Online SAS - BP 438 - 75366 Paris CEDEX 08 - RCS Paris B 433 115 904
Site internet : www.online.net

Conception et réalisation du site internet :
PhP Consultant 172 rue des Verts Bois
76550 Hautot sur Mer
Tél : 06 60 78 08 37 - Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. -
Siren : 31806572900036 RCS Dieppe

Mission Locale de Dieppe ©2016 - Tous droits réservés
Réalisation PhP Consultant - Hautot sur Mer - tél : 06 60 78 08 37